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Marques déposées par DU DOMAINE SAINT VINCENTTODO
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DSV DOMAINE SAINT-VINCENT LA COMBE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DSV DOMAINE SAINT-VINCENT LA COMBE
SCEA DU DOMAINE SAINT VINCENT

Numéro de dépôt :
4483488
Date de dépôt :
17/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2028
DSV DOMAINE SAINT-VINCENT LA COMBE de DU DOMAINE SAINT VINCENT

Présentation de la marque DSV DOMAINE SAINT-VINCENT LA COMBE

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2018 par DU DOMAINE SAINT VINCENTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DSV DOMAINE SAINT-VINCENT LA COMBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est DU DOMAINE SAINT VINCENTTODO domicilié(e) Domaine Saint-Vincent - 26110 - VINSOBRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Madame Christine FRAUD domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès - 69301 - Lyon Cedex 07 - France.

La marque DSV DOMAINE SAINT-VINCENT LA COMBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4483488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DSV DOMAINE SAINT-VINCENT LA COMBE arrivera à expiration en date du 17 septembre 2028.

DU DOMAINE SAINT VINCENT a également déposé les autres marques suivantes : LES GALETS DE TISSEVENT , DSV , DOMAINE ST VINCENT


SCEA DU DOMAINE SAINT VINCENT - Domaine Saint-Vincent - 26110 - VINSOBRES - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Madame Christine FRAUD - 51 Avenue Jean Jaurès - 69301 - Lyon Cedex 07 - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Huiles à usage alimentaire ; huile d’olive à usage alimentaire ; huile d’olive extra vierge ; tapenade ; olives conservées ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures ;

Biscuits ;

Vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.